Cachet, horodatage et certificat

Un dépôt met en relation le document original, son empreinte, un cachet électronique détaché, une réponse d’horodatage, un certificat PDF et un manifeste JSON. Chacun de ces éléments a un rôle précis.

Chaîne de preuve du dépôt

flowchart TD
  A["Octets du document"] --> B["Empreinte SHA-256"]
  B --> C["Cachet CAdES détaché"]
  C --> D["Validation du cachet"]
  C --> E["Empreinte SHA-256 du cachet"]
  E --> F["Réponse d’horodatage"]
  D --> G["Certificat PDF et manifeste JSON"]
  F --> G

Le CCFN utilise Click&Cert pour créer un cachet CAdES détaché au niveau demandé B-B. Il valide ce cachet avec le document original comme contenu détaché. L’horodatage porte ensuite sur l’empreinte du cachet, pas directement sur l’empreinte du fichier dans un appel indépendant.

Le document original n’est pas modifié. La présence d’un cachet détaché dans le parcours de conservation ne produit pas automatiquement une signature visible dans le PDF ni une signature de consentement de son auteur.

Lire les différents éléments

Élément	Ce qu’il apporte
Empreinte du document	Identification des octets conservés et contrôle de leur intégrité
Cachet détaché	Protection cryptographique du contenu par le service de cachet configuré
Réponse d’horodatage	Artefact temporel associé à l’empreinte du cachet
Certificat PDF	Synthèse lisible du dépôt, de l’empreinte et des références de preuve
Manifeste JSON	Description structurée, résultats de validation et empreintes des pièces

Le niveau de qualification d’un cachet dépend notamment du certificat et du service effectivement configurés et de leur validation. Le format CAdES ou le niveau technique B-B ne constituent pas, à eux seuls, une preuve de qualification eIDAS. Il en va de même pour la qualification du service d’horodatage utilisé.

Les dates à distinguer

deposited_at est fixé au début du traitement applicatif de l’objet. sealed_at, seal_validated_at et timestamped_at sont des dates de suivi des étapes applicatives. X-CCFN-Completed-At est ajouté à la fin de la production de la réponse.

La date de suivi timestamped_at ne doit pas être utilisée comme un remplacement de la date cryptographiquement portée par le jeton d’horodatage. La vérification de ce dernier suppose de disposer de l’artefact, de vérifier sa signature et d’interpréter son contenu.

Ce qui est restitué par l’API

Les réponses d’objet exposent les prestataires, références de transactions, formats, niveaux et états de validation enregistrés. Le manifeste et le certificat sont récupérables dans le ZIP. Le cachet binaire et la réponse d’horodatage ne sont pas inclus dans ce ZIP et aucun endpoint dédié à leur téléchargement n’est exposé dans cette version.

Le certificat PDF est un document de synthèse. Il ne faut pas déduire de son nom qu’il est lui-même signé ou cacheté en PAdES : le parcours documenté génère un PDF et conserve son empreinte dans le manifeste.

Prévoir une vérification hors service

Pour une exigence de réversibilité ou de vérification indépendante, définissez avant la mise en service l’ensemble des pièces à restituer, les certificats et informations de validation nécessaires, ainsi que leur conservation sur toute la durée prévue. Conservez les UUID et les empreintes ; ne remplacez pas les artefacts cryptographiques par une simple capture d’écran du certificat.

À lire ensuite : Restitution, Intégrité.