Fonctionnement et valeur probatoire

L’horodatage porte sur une empreinte cryptographique. Deux fichiers visuellement identiques peuvent avoir des octets différents et donc des empreintes différentes. La preuve se vérifie sur le fichier exact utilisé lors de la demande.

flowchart TD
  A["Fichier ou donnée"] --> B["Empreinte cryptographique"]
  B --> C["Requête TSQ et nonce"]
  C --> D["Autorité d’horodatage et temps UTC"]
  D --> E["Réponse TSR signée"]
  E --> F{"Vérifications du client"}
  A --> F
  F -->|Conformes| G["Conserver données et preuve"]
  F -->|Échec| H["Rejeter et diagnostiquer"]
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Ce que contient la preuve

Le jeton décrit notamment l’empreinte et son algorithme, la date de génération, un numéro de série, la politique d’horodatage et, si la requête en comporte un, le nonce. Il contient une signature cryptographique permettant de contrôler l’origine et l’intégrité de ces informations.

Le nonce relie une réponse à une requête. Le numéro de série identifie le jeton ; ce n’est ni un identifiant de fichier ni une clé d’idempotence. Plusieurs horodatages des mêmes données peuvent produire plusieurs numéros de série.

Portée juridique et technique

L’article 41 du règlement eIDAS prévoit pour l’horodatage qualifié une présomption portant sur la date, l’heure et l’intégrité des données associées. L’article 42 exige notamment un lien avec les données et une horloge liée à UTC. L’horodatage n’établit pas, à lui seul, l’auteur du document ni l’exactitude de son contenu. Règlement eIDAS.

Les CGU TSA publiées précisent une exactitude maximale de ±1 seconde par rapport à UTC et les algorithmes SHA-256, SHA-384 et SHA-512 pour les requêtes. Les API de création simplifiée à partir d’un hash ou d’un fichier utilisent SHA-256. Consultez la politique et les CGU actuelles pour les usages et limites applicables.

Confidentialité et conservation

Avec RFC 3161 ou tsr-from-hash, votre application peut calculer l’empreinte localement et transmettre cette empreinte sans envoyer le fichier. Avec tsr-from-file ou l’API PDF, les octets du document sont transmis au service pour le traitement demandé.

Les événements d’émission sont conservés selon les règles du service ; cette conservation ne vaut pas engagement de stockage de vos documents originaux ni de disponibilité illimitée d’une API de téléchargement. Conservez vos résultats dès leur réception.

Suite : Obtenir un premier jeton et Vérifier une TSR.